Plus

    Derniers articles

    3 jours sans mon smart­phone : cap ou pas cap ?

    Alors que nos smartphones sont devenus omniprésents dans notre...

    L’ISS de retour au bercail

    Les voilà enfin de retour ! Les deux astronautes...

    « Wednesday » : quand une série devient le miroir fictif d’une société bien réelle

    Nouvelle série du réalisateur Tim Burton, en trois semaines,...

    Les maires et l’exécutif poussent vers une nouvelle taxe d’habitation

    Dans un contexte de déficit public chronique, le gou­ver­ne­ment Barnier a pointé du doigt les col­lec­ti­vi­tés locales sur les dérives du budget. Pourtant, les élus locaux peinent à financer les dépenses de leur commune, notamment depuis la sup­pres­sion de la taxe d’habitation sur les rési­dences prin­ci­pales. Cet impôt impo­pu­laire pourrait cependant faire son retour.

    Dans le cadre de la pré­sen­ta­tion de la loi de finances, Bercy a exigé des col­lec­ti­vi­tés locales « leur contri­bu­tion au redres­se­ment des finances publiques », soit 5 milliards d’économie. L’Association des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité a réagi au quart de tour : « les ministres de l’Économie et du Budget se sont livrés à une mise en cause infondée des comptes des col­lec­ti­vi­tés locales pour masquer la situation désas­treuse des comptes de l’État qu’ils laissent derrière eux ». Un bras de fer s’entame entre les col­lec­ti­vi­tés locales et l’exécutif. En amorce du 106e Congrès de l’Association des Maires, du 19 au 21 novembre, Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les ter­ri­toires et de la Décentralisation, tente de refroidir la tem­pé­ra­ture : « Les élus locaux ne sont pas res­pon­sables de la situation bud­gé­taire du pays ». Pour certains élus locaux que nous avons pu inter­ro­ger, notamment Jean-​Marie Montagne, adjoint au logement de la ville de Wattignies : « cette réforme ne plaira pas, mais nous devons envisager une nouvelle contri­bu­tion pour les caisses des col­lec­ti­vi­tés ».

    Une taxe d’habitation qui ne dit pas son nom

    « Il n’y aura pas de retour à la taxe d’habitation » clame Catherine Vautrin. « Participation au fait de vivre en commune », « contri­bu­tion ter­ri­to­riale uni­ver­selle », c’est vrai que d’autres noms lui sont préférés, en évitant à tout prix le mot taxe ou impôt. Cependant cette novlangue ne change pas la réalité : c’est le retour de la taxe d’habitation sur les rési­dences prin­ci­pales qui est en dis­cus­sion au gou­ver­ne­ment, en par­te­na­riat avec les élus locaux. L’enjeu pour l’exécutif est de ne pas entacher la sup­pres­sion pro­gres­sive de la taxe d’habitation sur les rési­dences prin­ci­pales, annoncée en 2017 par Emmanuel Macron, et finalisée depuis 2023.

    Une esti­ma­tion chiffrée de cette nouvelle taxe ?

    L’ancienne taxe d’habitation sur les rési­dences prin­ci­pales, et celle actuelle sur les rési­dences secon­daires, sont calculées de la même façon. Le loyer moyen du bien, estimé par les services fiscaux lors de l’acquisition du pro­prié­taire, sert de base brute. Y sont sous­traits des abat­te­ments sur les enfants ou ascen­dants à charge. On y ajoute le revenu fiscal de référence, l’ensemble des coti­sa­tions votées par la col­lec­ti­vité et la modu­la­tion des taux par le conseil municipal. « C’est ce dernier facteur qui fait autant fluctuer le montant de la taxe d’une commune à une autre » nous explique la DRFIP de Lille (la Direction Régionale des Finances Publiques). Or, à Lille, ce taux est le plus élevé de France, 45,65 % (la moyenne sur les 32 villes les plus grandes de France étant de 31,81 %). Sur les rési­dences secon­daires – en comptant la majo­ra­tion – la moyenne de taxe d’habitation est de 1 000 euros environ, soit une moyenne de 1 130 euros de taxe d’habitation pour les Lillois. Si ce chiffre serait à minorer pour les rési­dences prin­ci­pales, le retour de cette taxe – même sous un autre nom – ris­que­rait d’être mal accueilli lorsqu’on l’ajoute à la taxe foncière. Notamment puisqu’environ 80% des ménages français ont été habitués à l’absence de cette taxe depuis 2018.

    De nombreux contri­buables sans résidence secon­daire ont reçu une taxe d’habitation dont ils doivent s’acquitter

    Certains contri­buables sans résidence secon­daire ont reçu une taxe d’habitation 2024. « Une erreur de mise à jour des données sur le site Impots​.gouv​.fr, ou un défaut du logiciel vis-​à-​vis des logements étudiants de la famille pour­raient en être à l’origine » explique la DRFIP de Lille. « Les Français concernés s’étant acquittés d’une taxe d’habitation qu’ils ne devaient pas régler peuvent effectuer une récla­ma­tion sur le même site ».

    Wazemmes, le marché qui fait battre le cœur de Lille 

    Un marché gigantesque, des étals colorés, des odeurs de...

    Le Lillois et sa relation d’amour-​haine avec la météo

    A Lille, la météo n'est pas un simple sujet...

    La métropole lilloise n’a rien à envier à la Ville Rose

    En ce mois d’octobre, Lille se pare de rose...

    Contrepoint n°38

    Transition politique : quel avenir pour la Ve République ?

    Depuis le 9 septembre, la scène politique française semble prise dans une forme d’apnée institutionnelle. Alors que les défis économiques s’accumulent et que les...

    Taxe Zucman : pourquoi divise-​t-​elle autant ?

    Plébiscitée par l’opinion, rejetée par une partie des élites, critiquée par le nouveau Premier ministre… La taxe Zucman enflamme le débat. On vous explique...

    Sébastien Lecornu à Matignon : les dépar­te­ments d’outre-​mer entre attentes et inquiétudes

    Alors que la France attend toujours la composition du nouveau gouvernement, plusieurs jours après la nomination de Sébastien Lecornu à Matignon, l’incertitude gagne les...